Montant: 2 000 000.– de francs. Le produit de l’emprunt est destiné d'une part à rembourser l'emprunt arrivant à échéance le 30 avril 2009 pour un montant de 1 mio. de francs et d'autre part à augmenter le prêt hypothécaire en deuxième rang en faveur de L'AUBIER SA pour un montant de 1 mio. de francs.
Durée: 2009-2014 (cinq ans).
Forme: Obligations nominatives de 10 000.– francs.
Intérêts: 0,5%, 1,0%, 1,5% ou 2% l'an, à choix lors de la souscription, payables chaque fois le 30 avril, la première fois en 2010.
Prix d’émission: 100%.
Libération: Le 30 avril 2009, sur le compte postal de L'AUBIER PARTENAIRES
Remboursement: L’AUBIER PARTENAIRES s’engage à rembourser la valeur nominale de chaque obligation le 30 avril 2014. Un remboursement anticipé des obligations n’est pas prévu.
Garantie: Cédule hypothécaire en 2ème rang sur les immeubles de L'AUBIER SA à Montezillon (Commune de Rochefort.)
Cotation: Aucune.
Représentant: Maeder-Treuhand, Daniel Maeder, Talweg 17 à 3063 Ittigen, avec faculté de substitution.
Comptes et rapports annuels: Les rapports annuels font partie intégrante du présent prospectus. Pendant toute la durée de l’emprunt, ils peuvent être consultés par les obligataires au siège de l'association ou sur internet.
Prescription: Les obligations et les intérêts se prescrivent 5 ans après leur échéance.
Remplacement de documents: Les obligations qui auraient été endommagées ou perdues seront remplacées contre un dédommagement pour les frais occasionnés ainsi qu’une preuve du bien-fondé de la demande.
Publications: Toutes les publications sont adressées par courrier ordinaire aux titulaires enregistrés des obligations. Au surplus, elles sont publiées valablement dans les «NOUVELLES» de L’AUBIER.